L’Assemblée nationale supprime le Code noir, un acte symbolique de mémoire sur l’esclavage et ses héritages, en attendant l’examen au ...

mémoire - Même s’il n’a « plus d’effet depuis longtemps », son « empreinte et son poids sont toujours là », a soutenu la ...

L'Assemblée nationale a approuvé jeudi en première lecture et à l'unanimité l'abrogation du "Code noir" et l'ensemble des ...

La proposition de loi avait reçu le soutien d’Emmanuel Macron, estimant que le maintien dans le droit de ces textes, quand ...

A l'occasion de sa "niche parlementaire", le groupe parlementaire Liberté, indépendants, outre-mer et territoires a la main ...

Les députés ont voté ce jeudi à l’unanimité l’abrogation officielle du « Code noir », près de 180 ans après l’abolition de ...

L'Assemblée nationale française a abrogé le «Code noir», un texte du XVIIe siècle réglementant l'esclavage. Adoptée à ...

L’abrogation du Code noir relance le débat sur l’esclavage en France et son impact historique, avec une proposition soutenue ...

Vous découvrez qu’une saisie-attribution a été pratiquée sur votre compte bancaire sur la base d’une ordonnance d’injonction de payer ? Contrairement à une idée reçue, cette situation n’est pas ...

En attendant la WWDC 2026, iOS 27 s’est montré en image à travers des rendus de qualité, dévoilant comment le nouveau Siri ...

Attention : le présent article n’a pas vocation à être exhaustif, mais à synthétiser les situations les plus courantes, rencontrées par la majorité des personnes condamnées. Sauf indication contraire, ...

Selon un rapport à paraître de l’association Point de Contact, consulté en exclusivité par Numerama, des mouvances ...