La Haute Juridiction a rejeté le recours d'un syndicat professionnel qui demandait l'annulation de l'arrêté de suspension. Le ...

Les députés ont adopté la proposition de loi baptisée « pour une montagne vivante et souveraine ». Des mesures portent sur la ...

Le ministère chargé de l'énergie a annoncé mercredi 13 mai via un communiqué, qu'il engageait l'instruction de la demande de ...

Le 12 mai est paru au Journal officiel l'arrêté d'agrément de la société Eurocold en tant que système individuel de collecte ...

Comme annoncé, la Commission poursuit la mise à jour du fonctionnement du système d'échange de quotas carbone européen ...

« Au sein de l'industrie pharmaceutique, l'exposition des travailleurs aux principes actifs médicamenteux peut constituer un ...

Deux arrêtés, parus ce 13 mai 2026 au Journal officiel, renouvellent respectivement les programmes Feebat et Profeel qui sont ...

Le décret « socle commun » encadrant les matières fertilisantes et supports de culture est publié. Il définit quatre ...

La mission d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales de la directive eau potable a axé ses ...

La Commission de régulation de l'énergie a publié sa proposition pour expérimenter des tarifs réglementés d'électricité ...

La qualité des eaux littorales est malmenée aussi bien par le changement climatique que par de multiples pressions notamment ...

Lancé en 2024, le programme Watt Watchers, financé par les certificats d'économies d'énergie (CEE), a analysé les gestes de ...